Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARHTIM
/
iTCase
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iTCase
ARHTIM, sas

Numéro de dépôt :
4041145
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2023
iTCase de ARHTIM

Présentation de la marque iTCase

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARHTIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « iTCase » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARHTIM domicilié(e) 13a rue du Diebach - 67310 - COSSWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 666 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARHTIM, M. Daniel GREINER domicilié(e) 13a rue du Diebach - 67310 - COSSWILLER - France.

La marque iTCase a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iTCase est expirée depuis le 21 octobre 2023.

ARHTIM a également déposé les autres marques suivantes : ARHTIM , iTCart , iTBag , iTBox , iTLocker , classe mobile ARHTIM , LIVRADEA , classe nomade ARHTIM


ARHTIM, sas - 13a rue du Diebach - 67310 - COSSWILLER - France - SIREN 483666822


ARHTIM, M. Daniel GREINER - 13a rue du Diebach - 67310 - COSSWILLER - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.